MAINTENANCE DES CONFRERIES DE PENITENTS, Association régie par la loi du 01/07/1901
Numéro de dépôt :
4018560
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2023
Présentation de la marque CONFRERIE DE PENITENTS
Déposée le 9 juillet 2013 par l'association loi 1901 MAINTENANCE DES CONFRERIES DE PENITENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CONFRERIE DE PENITENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 MAINTENANCE DES CONFRERIES DE PENITENTS domicilié(e) 5 Rue François Zanin - 06300 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIUDICE PATRICIA, Avocat au Barreau de Nice domicilié(e) 1 rue du Lycée - 06000 - NICE - France.
La marque CONFRERIE DE PENITENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIE DE PENITENTS est expirée depuis le 9 juillet 2023.
MAINTENANCE DES CONFRERIES DE PENITENTS a également déposé les autres marques suivantes : ARCHICONFRERIE DE PENITENTS
MAINTENANCE DES CONFRERIES DE PENITENTS, Association régie par la loi du 01/07/1901 - 5 Rue François Zanin - 06300 - NICE - France
Mme GIUDICE PATRICIA, Avocat au Barreau de Nice - 1 rue du Lycée - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Aquarelles ; brochures ; calendriers ; carnets ; cartes de voeux ; coffrets pour la papeterie ; enveloppes ; gravures ; instruments d'écriture ; articles de papeterie ; photogravures ; plans ; cartes postales ; registres ; représentations graphiques ; signets (marques pour livres) ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; timbres (cachets) ;
Services d'abonnement à des journaux ; aide à la direction des affaires ; recherches pour affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers ;
